Pierre Chanel


De: Pierre Chanel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="2003-12-29"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nice"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
depart_retraite
JORFTEXT000000795088(source JORF)
admission
15 Octobre 200315/10/2003
De: Chanel (Pierre)
président du tribunal administratif de Nice, pour l'aérodrome de Nice-Côte d'Azur
Objet:
présidents de la commission consultative d'aide aux riverains
instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du
31 décembre 1992
relative à la lutte contre le bruit
Groupe:
Commission consultative
president
JORFTEXT000000754865(source JORF)
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Chanel (Pierre)
conseiller au service du compte rendu intégral du Sénat ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Chanel (Pierre, Auguste, Jean)
président du tribunal administratif de Nice ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Pierre Chanel
président du tribunal administratif de Nice
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux
administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-01-11"
suppleant
JORFTEXT000000746281(source JORF)
composition
05 Janvier 199705/01/1997
De: Chanel (Pierre)
président du tribunal administratif de Nice, pour l'aérodrome de Nice-Côte d'Azur
Objet:
présidents de la commission consultative d'aide aux riverains
instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du
31 décembre 1992
relative à la lutte contre le bruit
Groupe:
Commission consultative
president
JORFTEXT000000186225(source JORF)
nomination
13 Décembre 199413/12/1994
De: Pierre Chanel
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1989-09-16"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000000530902(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Pierre Chanel
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1989
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000164853(source JORF)
inscription
17 Mai 199417/05/1994
De: Chanel (Pierre)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
JORFTEXT000000164379(source JORF)
affectation
17 Juin 199317/06/1993
De: Chanel (Pierre)
président hors classe de tribunal administratif, président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1990-08-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000350378(source JORF)
affectation
23 Août 199023/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.